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Comment vérifier une élection avec ses propres chiffres : la méthode de comparaison des chiffres électoraux

Un bureau de vote honnête laisse une série de chiffres qui doivent concorder entre eux. S'ils ne concordent pas, il s'est passé quelque chose que la loi n'autorise pas.

Page d’origine sur electionscount.info: Écarts des chiffres électoraux par bureau de vote, 2018

Le jour du scrutin, chaque bureau de vote produit de nombreux chiffres : électeurs inscrits, bulletins reçus, signatures sur la liste électorale, enveloppes et bulletins dans l'urne, bulletins valides et nuls, et voix pour chaque parti ou candidat. La plupart des observateurs ne regardent que le dernier, les voix. La méthode de comparaison des chiffres électoraux, élaborée par Lyudvig Khachatryan, qui a travaillé à la Commission électorale centrale d'Arménie de 1990 à 1996, les examine tous ensemble.

L'idée est simple. Si le vote et le dépouillement respectent la loi, ces chiffres sont liés par des règles fixes. Un électeur qui signe la liste reçoit un bulletin et une enveloppe, puis glisse l'enveloppe dans l'urne. Le nombre de signatures, d'enveloppes et de bulletins doit donc être le même. S'ils diffèrent, soit la commission a consigné la raison, soit la loi a été enfreinte.

Les règles de base que chaque bureau doit respecter

Le livre énumère plus de vingt règles de ce type. Celles-ci, chacun peut les vérifier à partir du procès-verbal d'un seul bureau :

participants ≤ électeurs inscrits au bureau
participants = signatures sur la liste électorale = bulletins remis aux électeurs
bulletins dans l'urne = bulletins valides + bulletins nuls
participants = bulletins valides + bulletins nuls
bulletins reçus par le bureau = bulletins dans l'urne + bulletins non utilisés
électeurs par heure ≤ capacité physique du bureau

La dernière règle est la moins connue et souvent la plus révélatrice : un bureau de vote ne peut enregistrer qu'un nombre limité de personnes par heure. Nous l'expliquons dans un article à part sur la capacité des bureaux de vote.

Pourquoi une « petite erreur technique » compte

Les écarts sont souvent écartés comme des erreurs techniques qui ne changent pas le résultat. Le livre soutient le contraire. Si un électeur est réellement parti avec un bulletin, la commission doit le consigner, et cette mention explique la différence. S'il n'y a aucune mention, c'est la commission elle-même qui a violé la procédure, ou pire. Comme le dit le livre :

Les écarts dans les chiffres électoraux indiquent une fraude électorale.

Ce qui compte n'est pas seulement l'existence d'écarts, mais leur taille par rapport à la marge qui décide du résultat. La méthode calcule le plus petit nombre de bulletins douteux capable de modifier la répartition des sièges. Si la somme des écarts dans tous les bureaux dépasse ce nombre, le résultat officiel n'est plus un calcul mais une décision.

Comment le droit arménien a repris l'idée par la suite

Le Code électoral arménien adopté en 2016 (article 72) a introduit des « inexactitudes » officielles fondées sur la même logique :

Leur somme constitue l'inexactitude du bureau, et selon l'article 95, les seuils de 5 % et 7 % pour les partis et les alliances sont calculés à partir des voix plus les inexactitudes. Autrement dit, les bulletins douteux ne sont plus ignorés lorsqu'on décide qui entre au parlement.

Ce que les chiffres ont montré en Arménie

Appliqué aux élections proportionnelles de 2012 à l'Assemblée nationale, le suivi de ce site a établi ce qui suit (voir l'analyse complète de 2012) :

1 436bureaux aux chiffres discordants : au moins 17 889 bulletins douteux, 1,2 % des participants
3,42 %bulletins nuls, en part des participants
0,9 %écart entre participants inscrits et votants sur les listes

Lors du référendum constitutionnel de 2015, les chiffres électoraux ne concordaient pas dans 614 bureaux comptant 931 092 électeurs inscrits. C'est l'objet d'une analyse distincte du référendum de 2015.

Vérifiez par vous-même

La méthode ne nécessite aucun accès particulier, seulement les procès-verbaux publiés par la commission électorale. Les pages de suivi de ce site placent côte à côte les chiffres de chaque bureau, de sorte que les écarts sont immédiatement visibles.

Extrait du livre

Cet article s’appuie sur Chapitres V et VI du livre Droits électoraux et falsification des élections de Lyudvig Khachatryan, qui expose la méthode complète, les formules et les cas qui la fondent.

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